Sous réserve du paragraphe , les alertes du code visé au paragraphe doivent être donnés par le signaleur qui ne pourrait en utiliser d’autres. treizième.15Sous réserve de l’article treizième.seize, lorsqu’un dispositif protecteur est mis en sur une machine, il est interdit de l’utiliser ou d'une mettre en service à dessous que le dispositif protecteur ne réalité pas soit mis en place correctement. L’employeur doit conserver un manuel d’instructions qui explique le fonctionnement de chaque genre d’outil électrique portatif, d’outil pneumatique portatif, de pistolet de scellement à cartouches explosives et de machine utilisés par les employés. 13.10L’employeur doit mis sur hors service les outils et les équipement à l’usage des travailleurs, qui ont un défaut pouvant les rendre dangereux à utiliser, après les avoir marqués ou étiquetés par indiquer qu’il y a danger à les utiliser. L’employé doit utiliser le pistolet de scellement à cartouches conformément à l'habituel d'une CSA visée sur le paragraphe . treizième.3Les outils portatifs électriques utilisés par le personnel doivent être conformes à la norme CAN C22.2 no 71.1-M89 de la CSA, intitulée Outils électriques portatifs, dont la modèle française a saison d'été publiée en février 1991 et la modèle anglaise, en septembre 1989. S’il est en sensible inconcevable d’isoler un outillage électrique et qu’un employé a à découvrir sur l’outillage sous pression, l’employeur doit raconter l’employé des mesures de sécurité à prendre par travailler sur des conducteurs en dessous tension. Pour l’application du paragraphe , le niveau de contrainte acoustique pondérée A au lieu de travail devrait être mesuré par relevé ponctuel fait, dans des circonstances normales de travail, sur le moyen d’un sonomètre réglé sur prise lente. Pour la mesure et le calcul du stade d’exposition visés sur le paragraphe , il pourrait être également tenu compte de l’exposition de l’employé à des niveaux de stress acoustique pondérée A inférieurs à soixante-quatorze dBA. Pour l’application d'une présente moitié, il devrait être tenu compte, pour la mesure et le calcul du degré d’exposition auquel l’employé est découvert, de son publicité à des plages de pression acoustique pondérée A de soixante-quatorze dBA ou supplémentaire. Oui, parce que le salle d'audience a établi que le droit à la réadaptation et le meilleur à l'indemnité pour dommages corporels sont deux droits distincts. Ainsi, une lésion professionnelle entraînant des limitations fonctionnelles, mais une atteinte permanente fixée à 0 % ou encore une fois une atteinte permanente non quantifiable tel une surdité infra-barême tel basé sur le Règlement concernant le barème des dommages corporels permet l’ouverture du droit à la réadaptation. Les installations de entreprises scolaires et les commissions scolaires peuvent, quant à eux, utiliser les données moyennes par identifier les évolutions en supplémentaire de les bâtiments qui nécessitent des plans d’intervention plus généraux et/ou des travaux correctifs de plus grande envergure. Sous réserve du paragraphe , lorsque l’utilisation de indicateurs visuels ne constitue pas un moyen de communication respectueux de l'environnement par le signaleur, l’employeur doit offrir à celui-ci et à l’opérateur un téléphone, une radio ou tout autre dispositif de signalisation sonore. L’utiliser convenablement et en toute sécurité, conformément aux itinéraire du fabricant et en tenant compte des situations du centre administratif par quoi il sera utilisé et des compétences physiques de l’opérateur. Si la chaleur produite par l’appareil de manutention motorisé donne lieu à une température de supplémentaire de vingt sixième °C à l’intérieur de la cabine ou du poste de l’opérateur, cette partie doit être protégée contre la chaleur par une cloison isolante. L’appareil de manutention motorisé utilisé régulièrement à l’extérieur doit être muni d’un toit ou d’une différent construction par protéger l’opérateur des intempéries susceptibles de présenter un danger par sa bien-être ou sa sécurité. 14.5Dans les cas où, pendant le chargement ou le déchargement de l’appareil de manutention motorisé, la charge doit passer au-dessus de la cabine ou du poste de l’opérateur, celui-ci ne pourrait demeurer dans la cabine ou à son poste que si l’appareil est muni du dispositif protecteur visé à l’article 14.4. Le lever, c'est l'aptitude de sortir du lit seule ou seul, en considérant, s’il y a lieu, l’utilisation d’une orthèse, d’une prothèse ou d’une aide méthode ou l’adaptation du domicile. Le tribunal a déjà sélectionné qu'un employé pourvait obtenir une compensation par la différence de prix entre le automobile qu'il pouvait acquérir et le coû moyen d'un automobile standard. L'adaptation du voiture doit me permettre l'accès au voiture par moi -même ou sur aide, de façon sécuritaire. C'est le voiture que j'utilise normalement, peu importe que j'en les deux ou non la force motrice.